Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Apria R.S.A
/
Apria Courtage
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Apria Courtage
Apria R.S.A.

Numéro de dépôt :
4478629
Date de dépôt :
29/08/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/08/2028
Apria Courtage de Apria R.S.A

Présentation de la marque Apria Courtage

Déposée par voie électronique le 29 août 2018 par Apria R.S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Apria Courtage » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-38 du 21 septembre 2018.

Le déposant est Apria R.S.A. domicilié(e) 2 Rue des Longs Quartiers - 93100 - MONTREUIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Apria R.S.A., Monsieur Hervé DROUET domicilié(e) 2 Rue des Longs Quartiers - 93100 - MONTREUIL - France.

La marque Apria Courtage a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4478629.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Apria Courtage arrivera à expiration en date du 29 août 2028.

Apria R.S.A a également déposé les autres marques suivantes : TELLIA , APRIA COURTAGE


Apria R.S.A. - 2 Rue des Longs Quartiers - 93100 - MONTREUIL - France


Apria R.S.A., Monsieur Hervé DROUET - 2 Rue des Longs Quartiers - 93100 - MONTREUIL - France


Publication - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-38

Enregistrement avec modification - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-23

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ;

Assurances ; services de caisses de prévoyance ; services de capitalisation; services de réassurance; courtage en assurance; gestion de contrats d'assurance à savoir: encaissements de cotisations; versement de prestations; ouvertures et fermetures des droits; gestion des avenants contractuels; gestion administrative (situation familiale, changement d'adresse, changement de formule de garantie).